Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. Informations Éditeur/Directeur de la publication


Éditeur

SARL ARTOIS PLAST au capital de 10.000 €

SIRET 534 133 848 00026/ TVA FR 65 534 133848

Siège social : 545 Rue des Reptins, 62620 Ruitz, France


Directeur de la publication

Madame Karine GLACON

La Direction de la publication porte sur la responsabilité des informations générales qu’elle publie.



2. Crédits


Conception du site : 

Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 bis, place Rihour 59000 LILLE

immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole


Réalisation du site : 

Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 bis, place Rihour 59000 LILLE

immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole


Hébergement : 

1&1 Internet SARL dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex 

immatriculée sous le numéro de SIRET/RCS : 431 303 775 000 16 



3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation


L’Éditeur est propriétaire du contenu du site Web qu’il a mis en ligne. Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.

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L’Éditeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.


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Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Éditeur.



4. Protection des données à caractère personnel


4.1 Informations générales relatives au traitement


Ce traitement de communication externe est référencé dans le registre maintenu par Karine GLACON « Responsable de traitement ».

Les données vous concernant sont conservées 1 an.

Vos données sont susceptibles d’être transmises à des tiers dans les cas prévus par la Loi. 

L’Éditeur s'engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.


4.2 Utilisation d’outils de traçage


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Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d'établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.


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4.3 Droits des personnes concernées


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5. Crédits photos


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6. Modifications des termes et conditions


L’Éditeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.



Dernière Mise à jour : 8 décembre 2021 

 


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